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Règlements - Règlement sportif
REGLEMENT SPORTIF DE LA LIGUE DU BEARN
ET RAPPELS REGLEMENTS FFPB
La Ligue du Béarn vous propose une plaquette contenant des règlements propres à notre Ligue, adoptés en comités directeurs et/ou en assemblées générales ainsi que quelques rappels de règles fédérales essentielles.
Les règlements de la ligue tels qu’ils sont écrits ont donc été discutés, votés par des dirigeants élus et ce, lors de réunions prévues à cet effet.
Rappel du fonctionnement des instances :
1/ Les Commissions sportives sont ouvertes à tous les clubs et proposent des règlements aux comités directeurs et/ou aux assemblées générales. Les représentants de club préalablement désignés par ceux-ci, s’expriment et débattent dans ces commissions. Les présidents de Commissions organisent les votes afin de pouvoir présenter ou pas les demandes de modifications en comité directeur et/ou en assemblée générale.
2/ Le Comité Directeur vote sur les propositions des Commissions.
3/ L’Assemblée Générale reçoit et vote les vœux des clubs et/ou des Commissions.
La Ligue du Béarn espère que ce document permettra aux dirigeants, éducateurs et joueurs de trouver des réponses à leurs questions. Elle préconise que la diffusion soit la plus large possible afin de favoriser le bon déroulement des compétitions.
SOMMAIRE :
A - Ligue
1 - Les engagements incomplets (pas de nom et coordonnées de responsable – équipes incomplètes – manque n°de licences) ne seront pas pris en compte.
2 - Les engagements devront être adressés à la Ligue avant la date limite d’engagement fixée par elle. Ceci afin de faciliter le travail des commissions. Les engagements transmis une fois dressé le calendrier de la compétition concernée ne seront pas pris en compte.
3 - Les frais d’inscriptions seront facturés par le Trésorier de la Ligue après les mises en place respectives des saisons hiver et été.
4 - Tout club non à jour de ses engagements de la saison précédente, de son affiliation ou des pénalités qui lui auront été infligées ne pourra participer aux divers championnats suivants.
5 - En cas d’invitation d’équipes de ligues extérieures, ces dernières sont soumises au présent règlement et pourront participer à la totalité de la compétition. Elles ne pourront en aucun cas représenter notre ligue dans les compétitions Fédérales.
6 - Un club pourra engager 6 équipes maximum en 1ère série Ligue. De plus, une équipe de 1ère série, à l’exception du champion du Béarn ou de France Nationale A, pourra se présenter en 2ème série la saison suivante, dans la même composition, à condition : premièrement, que le club atteigne son quota d’équipes en 1ère série et deuxièmement, que ces mêmes équipes ne soient pas composées d’une ou plusieurs extensions
7 – Les joueurs ou joueuses de séries inférieures, parvenant en finale de leur catégorie, ou gagnant les barrages qui les opposent aux équipes de la catégorie supérieure, obtiennent pour leur club, une place dans la catégorie supérieure, la saison ou l’année suivante. S’ils restent dans le même club, ils seront alors soumis à ce qui suit,
a - S’ils rejouent ensemble, ils joueront dans la catégorie pour laquelle ils se sont qualifiés, sauf conditions liées au point 6.
b – S’ils se séparent, ils joueront dans la catégorie inférieure qu’à la condition que le club occupe toutes les places dont il dispose dans la catégorie supérieure, sauf conditions liées au point 6.
c - Si leur club n’occupe pas toutes les places dont il disposait dans la catégorie supérieure, ils ne joueront pas ensemble dans la catégorie inférieure la saison qui suit.
8 – Des joueurs ou joueuses se maintenant dans une série, dans une spécialité, pour un club donné, ne pourront jouer dans la catégorie inférieure de la même spécialité, la même année ou l’année suivante, que dans les conditions suivantes et sauf conditions liées au point 6 :
a – Ils mutent ou partent en extension dans un club ne possédant pas de place au même niveau.
b – Leur club qui dispose d’un certain nombre de places dans la spécialité, occupe toutes ces places. Ils ne pourront cependant rejouer avec leur partenaire antérieur en série inférieure.
B - A LA FFPB :
a) Pour les championnats de France : La commission sportive concernée effectue les engagements en FFPB selon le règlement ci-après n° V – 1, a), b), c), d) et selon les quotas attribués par la FFPB.
b) Pour les Tournois Fédéraux : selon les quotas attribués par la FFPB et même règlement que a) ci-dessus.La commission sportive concernée effectue les engagements en FFPB avec les demandes d’engagements des clubs transmises à la Ligue dans les délais (voir brochure des Engt FFPB).
1 – Un championnat de Ligue ne pourra être organisé qu’à la condition qu’au moins trois équipes représentant au moins deux clubs y participent.
2 – Les clubs qui s’engagent dans une spécialité doivent envoyer un de leur représentant aux réunions de mise en place des championnats et de classement final.
3 - Le nombre d’équipes participant dans chaque série de la ligue sera fixé comme suit pour toutes les spécialités :
a - 1ère série : 14 équipes au plus, réparties, si les délais le permettent, en deux poules de 7
b - 2ème série : 48 équipes au plus
c – 3ème série : illimitée
- En première série ligue, un même club ne pourra compter au maximum que six équipes. Si le nombre d’équipe maximum n’est pas atteint faute d’engagement suffisant, la commission pourra compléter selon les candidatures. C’est la commission qui sélectionne ces demandes.
4 - Les équipes pouvant accéder à la première série de la ligue du Béarn seront désignées à l’issue du championnat de l’année précédente (cf. V et VI) et compte tenu du classement établi par la commission sportive concernée.
5 – Les clubs sont fortement invités à mettre en place un calendrier reprenant toutes les convocations d’une même spécialité avant le début de la compétition concernée. Une copie de ce calendrier remis à la Ligue (une fois soumis autres clubs adversaires) ferait ainsi référence en cas de litige ultérieur concernant une des convocations reprise sur celui-ci.
6 - Mise à disposition d’installations :
Dans les compétitions de jeunes et seniors, les clubs qui inscrivent des équipes et qui possèdent ou qui louent des installations correspondant aux spécialités doivent prévoir une mise à disposition gratuite pour l’organisation des journées de compétitions Ligue.
A- Forfait :
Le règlement fédéral s'applique dans son intégralité.
B- Tenue :
Le règlement Fédéral s’applique dans son intégralité.
C- Présentation des équipes.
Le règlement Fédéral s’applique dans son intégralité
D – Convocation & Programmation
a) Pour les parties de poule, la société nommée en premier convoque son adversaire le mercredi au plus tard pour le jour indiqué sur le calendrier (possibilité d’avancer la partie sous réserve de disponibilité des joueurs). La convocation doit préciser la date, l’heure et le lieu de la partie. S’il y a mésentente entre les sociétés sur la date et heure, la partie devra obligatoirement se jouer le dimanche qui suit, à l’heure fixée par la société nommée en premier entre 10 h et 18 h. b) Pour les parties de poule, si une équipe « dans la même composition » est convoquée le même week-end pour une demi-finale ou finale d’une compétition nationale mais aussi en championnat du Béarn peut être exceptionnellementreportée avec avis du Responsable concerné et en accord entre toutes les parties
c) Pour les parties éliminatoires du Béarn, s’il y a mésentente entre les sociétés sur la date et l'heure, la partie devra obligatoirement se jouer le dimanche qui suit à l’heure fixée par la ligue entre 10 h et 18 h.
d)Tout report de partie non prévu dans les précédentes dispositions entraînera partie perdue pour les deux équipes.
e) La programmation des demi finales et finales du Béarn (sauf jeunes car faisable le mercredi) doivent être programmées entre le vendredi 18h et le dimanche 18h. Ces parties doivent être regroupées, dans la mesure du possible (2 parties minimum), afin de faciliter la programmation d’arbitres et d’encourager les clubs organisateurs.
E – Licences et feuilles de parties.
Les licences des joueurs devront obligatoirement être présentées au délégué sportif avant la rencontre. Les noms, prénoms, numéros de licences seront portés par le délégué sportif sur la feuille de partie qui est un imprimé spécial fourni par la Fédération ou la Ligue. Le délégué devra obligatoirement signaler à la Fédération ou à la Ligue Régionale les associations ou les joueurs non en règle. La feuille de partie est signée par les joueurs immédiatement après la rencontre
F – Réclamation
Les réclamations devront être portées sur la feuille de match, elles doivent être accompagnées de la somme forfaitaire fixée par l’assemblée générale 8 €uros (50 Francs).
Elles seront également recevables jusqu'à 48 heures après la fin de la partie.
G- Composition des équipes - Remplacements :
a - Un joueur engagé dans une série supérieure ne peut en aucun cas participer à la compétition dans une série inférieure
b - Un joueur participant à la compétition de série inférieure ne peut jouer que 2 fois en série supérieure pour les jeux avec instruments tout en conservant la possibilité de rejouer dans son équipe d’origine en série inférieure.
c - Un remplaçant non inscrit dans un championnat peut évoluer dans une équipe. Dès sa première participation, il n’a plus le droit d’effectuer de remplacements dans d’autres équipes de la même série (il est soumis au G-a et G-b). Selon le règlement Fédéral (extrait ci-après), le remplaçant étant considéré comme « engagé » dans l’équipe dans laquelle il remplace, celui-ci peut donc remplacer en séries supérieures.
(Rappel Article FFPB 225.205.4 Conditions de participation des joueurs remplaçants) Lorsqu'en cours de championnat, plusieurs compétitions se déroulent dans la même tranche d’âge et à des valeurs de niveaux différentes (1°, 2°,3° série, Nationale A, Nationale B, etc.), tout joueur non inscrit dans le calendrier initial d’une de ces séries et participant à une rencontre sera considéré comme engagé dans la dite compétition et sera soumis aux règles de l'article 225.205.3. H - Reports :
Le règlement Fédéral s’applique dans son intégralité.
I – Parties avancées
a) Une rencontre pourra être avancée uniquement après entente entre les clubs, avec l'avis du Président de la commission de spécialité concernée qui informera le Président de la Commission Sportive Générale, ou le cas échéant le Président de la Commission Sportive Générale. Toutes les démarches, contacts auprès des responsables de clubs, de Ligue, délégués, responsables presse, devront être menées par le demandeur. Tous les frais occasionnés (locations – déplacements éventuels – etc. …) sont à la charge du demandeur.
b) L’équipe à l’origine de la demande sera déclarée forfait si la partie avancée ne peut pas se jouer en date et lieux prévus selon l’accord validé par la Ligue.
c) Aucun accord ne pourra être donné si la partie concernée est déjà traitée par la commission presse.
J – Arbitrage en phases finales
a) La Ligue s’efforcera de programmer l’arbitrage dès les ¼ de finale.
b) Lors de la programmation d’une parties isolée, la ligue peut demander que l’équipe la moins bien classée, c’est à dire celle nommée en second sur les tableaux, assume l’arbitrage. Elle devra donc être accompagnée d’une 3ème personne.
c) Lors de parties successives sur un même site, la ligue pourra demander aux équipes d’assumer l’arbitrage. C’est l’équipe perdante qui arbitre la partie suivante.
K – Presse et Programmation
Les programmes des parties de classement seniors 1ère série, devront être communiqués par les clubs au responsable presse pour le mercredi 12 heures dernier délai. Les résultats devront également être communiqués pour le dimanche soir 18h au même responsable. Les commissions devront tenir compte de cet impératif dans leur programmation.
A – Transmission
Les résultatsdes parties de classements doivent être communiqués par téléphone, fax ou mail à la ligue le Dimanche soir dernier délai par le club qui reçoit.
B - Feuille de résultat
La feuillede résultats devra être parvenue à la ligue avant le Mardi soir dernier délais.
C - Résultat non communiqué
En cas de résultat non communiqué aux jours ci-dessus, l’équipe qui reçoit sera déclarée battue par forfait.
D – Parties éliminatoires
Dans les parties éliminatoires, le délégué aura la charge complète de la procédure incombant habituellement au club qui reçoit. Le club vainqueur devra confirmer, par téléphone ou fax, le résultat pour le dimanche soir.
1 – Championnats du Béarn débouchant sur les championnats de France
a) Formule 1 : Les équipes les mieux classées à l’issue de la compétition de Ligue seront engagées en championnat de France. Si la Formule 1 est retenue lors de la mise en place du chp et que pour une raison de force majeure (Intempérie ou autres) les phases finales ne sont pas terminées ou les barrages non joués à la date d’envoi des engagements en FFPB, les équipes encore en lice pour les places qualificatives au Championnat de France ou au Tournoi Fédéral seront engagées dans l’ordre de leur classement à l’issue des poules.
b) Formule 2 : La commission sportive peut décider, par souci de calendrier, d’effectuer le classement à la fin des parties de poules afin de déterminer l’ordre des engagements en FFPB.
c) Dans le cas d’un quota fédéral en nombre impair (exemple 3 places – 5 places etc.…) : la solution de barrage doit être retenue afin de classer les équipes battues en ½ - ¼ - etc.… Le ou les barrages doivent être organisés par la Ligue si le nombre de week-end nécessaire à la tenue des parties est suffisant (exemple pour 3 places, 1 week-end - pour 5 places, 2 week-end etc.…) Dans le cas contraire, il sera fait référence au classement général à l’issu des parties de poules afin de déterminer les équipes qualifiées en FFPB.
d)Dans le cas ou une équipe normalement qualifiée pour un championnat de France Nat. A refuse d’y participer (à ce moment là on fait appel au mieux classées qui suivent), cette équipe ne pourra pas participer au championnat de France Nat. B.
2 – Classement des équipes : si le nombre de poules est supérieur à deux, les équipes d’un même rang seront classées entre elles, selon le règlement fédéral.
a – En premier : le plus grand nombre de points de classement (2 pts pour la victoire et 1 pt pour la défaite).
b – en deuxième : le meilleur « goal-average ».
c – En troisième : Si égalité, tirage au sort.
3 – Si le nombre de parties est différent selon les poules, le classement se fera au point moyen puis goal-average moyen.
4 – Le calendrier des phases finales n’est plus modifiable (convocation et opposition) une fois la réunion prévue à cet effet, terminée.
5 – Les commissions pourront choisir d’organiser une partie comptant pour la 3ème place du championnat. Cette partie officielle sera programmée obligatoirement avant ou après la finale de cette même spécialité. (Fortement préconisée lors des finales isolées)
A – En 1ère série
Compétition à 2 poules : Les 2 derniers du classement général de première série, descendent automatiquement en deuxième série si le quota d’équipes constituant la 1ère série est atteint.
Compétition organisée exceptionnellement avec plus de deux poules équivalentes : les deux derniers seront déterminés par le classement général.
Compétition organisée exceptionnellement avec plus de deux poules non équivalentes : la solution de barrage doit être retenue.
B - Les deux finalistes de deuxième série montent automatiquement en première série, à condition que leur club n’excède pas 6 places. Si cela se produisait, on ferait appel au meilleur classé suivant.
C - Les deux derniers de deuxième série, au moins, descendent automatiquement en troisième série et seront remplacés par les deux meilleurs, au moins, de troisième série.
D – Dans le cas ou en 1ère ou en 2ème série le quota n’est pas atteint, les derniers classés n’ont pas l’obligation de descendre. Ces équipes peuvent aussi descendre en série inférieure et garder la même composition. Par contre des équipes qualifiées ou maintenues, donc autres que les 2 dernières, ne peuvent descendre dans la même composition.
E – Les commissions pourront si elles le décident, organiser des brassages entre les séries donc faire monter ou descendre plus d’équipes.
F - les barrages de relégation concernent les derniers de chaque poule. La ou les équipes forfaits réduisent le nombre d’équipes à reléguer. Les forfaits descendent automatiquement. Si le nombre de forfaits est supérieur au nombre de relégations prévu, plus d’équipes de série inférieure sont qualifiées pour compléter le quota en série supérieure selon les règles en vigueur concernant les montées et descentes et quotas de club.
A – Partie non jouée ou absence de résultat
1 – Pas de résultat de partie :
a – Forfait de l’équipe qui recevait et exclusion du championnat concerné. b – Demande de suspension d’un an pour le ou les coupables, sauf pour les catégories Poussins, Benjamins, Minimes et Cadets.
c – Perte d’une place dans les séries à nombre limité pour le club.
d – Amende de 30 €uros pour le club.
2 – Feuille de résultat de partie signalant un report de partie pourtant accordé par le Président de la Com Spor Générale
a – Partie perdue pour l’équipe qui a demandé le report et exclusion du championnat. b – Demande de suspension d’un an dans la spécialité des deux joueurs concernés, sauf pour les catégories Poussins, Benjamins, Minimes et Cadets.
c – Perte d’une place pour le club dans les séries à nombre limité.
d – Amende de 30 €uros pour le club.
B – Partie non jouée avec score de complaisance acheminé.
1 - Si ce score de complaisance est découvert lors des classements, exclusion des deux équipes du championnat.
2 – Si cet arrangement est découvert après les premières parties éliminatoires, il ne sera pas possible de modifier le tableau final des rencontres, mais les sanctions suivantes seront prises suivant la situation.
a – Les équipes responsables de l’arrangement sont toujours en course : Elles seront mises hors compétition sine die. b – Le championnat est terminé : Si l’une des deux équipes responsable de l’arrangement a conquis le titre, elle sera destituée.
3 – Quel que soit le cas de figure, les sanctions suivantes seront prises :
a – Demande de suspension d’un an des deux joueurs dans la spécialité. b – Perte d’une place dans les séries à nombre limité.
c – Amende de 60 €uros pour les clubs responsables de l’arrangement.
Les équipes ne pourront en aucun cas représenter la Ligue et la Commission de spécialité désignera les équipes représentant la Ligue.
C – Retrait d’équipe avant le début de la compétition.
Amende de 20 € par équipe, catégorie senior.
Amende de 20 € par équipe, catégorie jeune, si plus de deux équipes retirées toutes catégories confondues.
D – Autres Amendes
Les deux clubs concernés par une déprogrammation de partie (avancée ou retardée) et validée par la Ligue qui n’auront pas prévenu l’arbitre désigné seront sanctionnés d’une amende de 30 € chacun.
E - Refus de participer en Championnat de France :
une amende de 150 € par équipe seniors ou juniors concernées et 50 € pour les jeunes, la perte de place dans la série béarnaise concernée et l’interdiction pour les deux joueurs seniors / juniors de participer aux compétitions de ligue de la discipline concernée pour la saison suivante. F – Recouvrement des Amendes :
Lorsque la notification d’amende sera reçue par le club, il dispose d’un mois pour la régler. Passé ce délai, un rappel lui sera adressé et il disposera d’un mois pour le règlement de la somme doublée. Si ce club s’avérait toujours récalcitrant, cela entraînerait l’exclusion de toutes ses équipes des divers championnats.
a) Jeunes
· Gomme creuse trinquet de poussins à minimes en 30 pts (si une seule partie) ou manche de 10 pts ou en 15 pts.
La commission décide de la formule.
· Gomme creuse trinquet de cadets à juniors en 50 pts
· Gomme creuse mur à gauche de poussins à minimes 30 en pts (si une seule partie)
· Paleta cuir trinquet et mur à gauche : manche de 10 ou 15 pts. La commission décide de la formule.
· Gomme pleine cadets et juniors 50 pts
· Gomme pleine de poussins à minimes 2 manches gagnantes de 15 pts
b) Seniors
· Gomme creuse trinquet 1ère filles et garçons en 30 pts
· Gomme creuse trinquet 2ème garçons en 40 pts
· Gomme creuse trinquet 2ème filles en 40 pts
· Gomme creuse trinquet 3ème filles en 50 pts
· gomme pleine trinquet 1ère filles et garçons en 40 pts
· gomme pleine trinquet 2ème garçons en 40 pts
· gomme pleine trinquet 2ème filles en 40 pts
· gomme pleine trinquet 3ème filles en 50 pts
· gomme pleine trinquet 3ème garçons en 50 pts
· gomme pleine place libre toutes séries en 35 pts
· gomme pleine mur à gauche toutes série en 35 pts
· grosse pala en 40 pts
· paleta cuir place libre en 40 pts
Date de création : 15/02/2009 @ 17:59 |

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